Napoléon Chef d'Etat.


Les ambitions de Napoléon.


Pons de l'Hérault, Napoléon empereur de l'île d'Elbe - p196



Napoléon Bonaparte était corse : l’orgueil le domina, jusqu’à ce que la noblesse innée de ses sentiments lui eût fait comprendre que l’orgueil n’était qu’une faiblesse puérile. Alors il remplaça l’orgueil par l’ambition ; ainsi, dès son bas âge, son orgueil le poussait parmi les enfants qui étaient plus avancés que lui, et plus tard, à l’école de Brienne, son ambition le portait à prendre place avec les élèves les plus distingués. Cela l’obligeait à travailler.

L’ambition suivit Napoléon Bonaparte dans les camps ; elle contribua glorieusement à en faire un général. Cette ambition était alors toute patriotique.

Le général Napoléon Bonaparte débuta dans le commandement des armées comme les vieux généraux en chef finissent. Son ambition le pressait de prendre place au premier rang ; il arriva vite à la toute première place du premier rang. Son ambition était devenue une ambition de patriotisme et de gloire.

En Égypte, le poison du pouvoir le subjugua, et son ambition de patriotisme et de gloire fut aussi une ambition de puissance.

Le titre de consul était certainement un titre honorable, c’était une participation à la souveraineté. Un général pouvait s’en contenter : l’ambition intervint. Le général Bonaparte voulu être premier consul. Mais ici l’ambition du général Bonaparte faillit : elle ne lui inspira pas le désir d’être à la fois le Premier Consul et le premier citoyen de la République.

Le général Bonaparte avait tiré le glaive contre une fraction du peuple que la Convention nationale voulait frapper, il l’avait tiré contre les représentants du peuple qui étaient sous la protection de la loi. La première magistrature de la République, honorablement exercée, aurait peut-être effacé ces deux souvenirs, mais la triple ambition du général Bonaparte n’était pas encore satisfaite, et le Premier Consul ceignit la couronne impériale. Jour néfaste pour la France et pour lui !

Et qu’on ne pense pas que, monté sur le premier trône du monde, l’Empereur se trouva enfin satisfait. Son ambition patriotique, à laquelle il ne fit jamais défaut, même dans ses moments d’erreur, lui fit rêver que l’Europe n’était pas plus grande que ce qu’il fallait pour fixer les limites de l’Empire français ; les souverains de l’Europe prouvaient qu’ils anéantiraient la nation française, s’ils n’étaient pas anéantis par elle. Il fallait les briser ou en être brisé.

Une quatrième ambition naquit de la possibilité d’arriver à l’accomplissement des trois autres ambitions. L’Empereur ambitionna d’être, de sa personne, le premier de tous les empereurs européens ; il l’était par le fait, il voulut aussi l’être par le droit. Ce qui fit surgir une cinquième ambition, l’ambition de famille. Elle ne fit jamais du bien à l’Empire, elle fit souvent du mal à l’Empereur.

L’Empereur était au faîte des grandeurs humaines, mais il n’était pas au faîte de la véritable grandeur : celle qui naît de l’amour du peuple ! Il s’était séparé du peuple.



Napoléon et l'échec de la révolution.


En 1804, Beethoven écrit sa Troisième Symphonie, l'Héroïque. Il la dédie tout d'abord à Bonaparte, en qui il voit « tout ce qu'il y a de noble et de glorieux dans le genre humain ». Il le considère comme le libérateur de l'Europe et la personnification de la devise de la Révolution : « Liberté, Egalité, Fraternité ! ». Mais lorsqu'il apprend que Napoléon s'est proclamé empereur en mai 1804, il se précipite, fou de rage, vers la table où se trouve sa symphonie et en arrache la page de titre en s'écriant : « N’est -il donc, lui aussi , rien de plus qu’un homme ordinaire ? Maintenant, il va, lui aussi, fouler aux pieds tous les droits de l’homme pour n’obéir qu’à ses ambitions. Il s’élèvera au-dessus de tous les autres et deviendra un tyran. » Puis après s'être calmé, il donne un nouveau titre à son œuvre qui s'appellera désormais « Symphonie héroïque, composée pour célébrer le souvenir d'un grand homme ».

Cette anecdote est intéressante. Elle nous permet tout à la fois de comprendre les grands espoirs que la Révolution française avait fait naître à travers l’Europe au début du 19e siècle mais en même temps la rapide désillusion qui avait suivi en constatant que les changements ne seraient pas à la hauteur de ces espérances. Le rétablissement d’un pouvoir monarchique en France par Napoléon a souvent été considéré à l’instar de ce qu’avait fait Beethoven comme une trahison de l’esprit de la Révolution. Il ne s’agit cependant que de la mise en évidence d’un échec qui remonte, à mon humble avis, bien plus loin et qui est loin d’être imputable entièrement à Napoléon.

« L’homme naît bon, c’est la société qui le corrompt », avait écrit Jean-Jacques Rousseau. Il suffisait donc de modifier le fonctionnement de cette société pour permettre à la bonté naturelle de l’homme de s’épanouir. Rousseau avait écrit aussi : « L’homme est né libre, et partout il est dans les fers. » Le renversement de la « tyrannie » aurait dû permettre de lui rendre cette liberté et c’était ce qu’on attendait de la Révolution. Mais très vite, un nouveau pouvoir s’est mis en place, peut-être plus tyrannique encore que le précédent, plus sanglant en tout cas car il a eu recours aux condamnations à mort, aux proscriptions, aux coups d’Etat et à la guerre.

La Révolution avait déjà échoué quand Bonaparte survint. Loin de réaliser le contrat social rêvé par Rousseau, elle avait essentiellement abouti à un remplacement de la classe dirigeante, issue désormais de la bourgeoisie qui tenait son pouvoir de son argent plutôt que de la noblesse qui le tenait de sa naissance. Le changement n’était sans doute pas sans importance car il élargissait de manière importante la classe dirigeante, mais il restait néanmoins bien en deçà de ce qu’on aurait pu en attendre car il n’établissait pas cette égalité à laquelle les philosophes des Lumières et les révolutionnaires avaient rêvé. Au contraire, il préparait plutôt le terrain aux dures conditions de vie des ouvriers de l’époque de l’industrialisation, notamment en interdisant durablement la constitution d’associations ouvrières.

Quand Bonaparte prend le pouvoir, l’échec de la Révolution est déjà largement consommé. Le rôle du Premier Consul et plus tard de l’Empereur sera essentiellement d’assurer un certain nombre d’acquis en rétablissant la stabilité politique intérieure pour une petite quinzaine d’années, rendant ainsi à peu près irréversibles certains bouleversements comme la redistribution des richesses provoquées par la vente des biens nationaux ou la mise en place d’assemblées élues participant même dans une mesure réduite aux décisions du pouvoir. D’autres réformes institutionnelles nécessaires qui n’étaient pas en elles-mêmes à proprement parler révolutionnaires sont réalisées dans la foulée de la remise en question complète des institutions provoquée par la Révolution.

Un point illustre bien l’échec de l’utopie révolutionnaire : la refonte du Code pénal. Dès 1791, un nouveau Code pénal avait été rédigé. Il était déjà en léger retrait par rapport aux théories utopistes des réformistes du siècle des Lumières puisqu’il avait maintenu la peine de mort. Néanmoins, l’espoir que cette réforme législative allait faire disparaître à terme le crime était bien présent dans l’esprit de ses rédacteurs, dont le principal, Le Peletier de Saint-Fargeau, fut assassiné après avoir voté la mort du roi Louis XVI le 20 janvier 1793. Dès 1795, ce code fut modifié et carrément remplacé en 1810 par un nouveau Code pénal revenant au principe de la répression du crime plutôt qu’à celui de la correction du criminel.

Beethoven


Le législateur.


Napoléon 1er couronné par le Temps écrit le Code civil

Napoléon 1er couronné par le Temps écrit le Code civil
Jean-Baptiste Mauzaisse, huile sur toile
Salon de 1833



L'importance du Code Civil.


Même certains juristes considèrent la longévité du Code Civil comme l'élément qui justifierait le mieux son importance. Or on peut assez facilement montrer par un simple exemple extrait de la législation napoléonienne que la persistance d'une loi jusqu'à nos jours n'est en rien la preuve que cette loi serait bonne et utile. Jusqu'à une époque récente (et peut-être encore actuellement), la loi qui interdisait aux femmes le port du pantalon et remontant à l'époque de Napoléon figurait toujours dans la législation française. "Belle longévité !", pourrait-on dire, mais aussi sans doute également : "Belle absurdité !"
Heureusement pour les Françaises, il n'était venu récemment à l'idée d'aucun juge ni aucun policier d'essayer de faire respecter cette loi qui était tombée en complète désuétude et ne subsistait dans la législation française que parce que personne n'avait pris les moyens de la faire abroger.
On me rétorquera sans doute que c'est un point de détail sans importance. Il met néanmoins en lumière que la longue durée de vie d'une loi peut simplement résulter d'une certaine inertie des législateurs qui ne jugent pas utile de modifier ou d'abroger une loi si elle ne pose pas de véritables problèmes dans son application.
L'importance du Code Civil se trouve donc ailleurs. Pour bien comprendre où elle se situe, il faut examiner l'état de la législation avant la rédaction du Code Civil. Le droit en France avant la Révolution est assez disparate. Dans certaines régions (en Normandie, par exemple), c'est le droit coutumier qui est d'application. A partir du règne de Louis XIV, des efforts seront faits pour mettre par écrit ces coutumes, mais un certain flou subsiste néanmoins. Dans d'autres régions (le Languedoc notamment), c'est le droit romain qui prévaut, mais il ne correspond peut-être pas toujours avec certaines réalités de l'époque moderne. Dans tous les cas, il existe de grandes différences entre les régions de France. Il existe également une certaine diversité dans les tribunaux et leurs procédures.
Le grand mérite du Code civil sera d'unifier tout cela. Désormais, chaque citoyen français sera soumis à une même législation quelle que soit la région où il habite. Un des grands bouleversements de cette nouvelle législation est l'instauration de l'égalité entre les enfants lors de l'héritage dans toute la France et la disparition du droit d'aînesse qui était en vigueur dans diverses régions.
Un autre principe qui accompagne cette codification des lois est que désormais, on ne peut plus poursuivre quelqu'un pour un délit qui n'est pas prévu dans la loi. Il est vrai que ce principe concerne davantage le droit pénal que le droit civil. Ce serait donc plutôt dans le code pénal de 1793 qu'il faudrait voir l'instauration de l'Etat de droit en France. Néanmoins, ce principe va également jouer un rôle dans la rédaction du Code civil puisqu'il va obliger ses rédacteurs à couvrir tous les points qui doivent être réglé par le droit.
Pierre


La longévité du Code ne suffit pas à elle seule à caractériser son génie. Mais c'est un des éléments qui nous permet d'y conclure.

Faisons une petite comparaison : une des dernières réformes majeures de la procédure pénale française a été la création d'un Juge des Libertés et de la Détention (JLD) par la Loi du 15 juin 2000. D'aucuns, à la lumière des conclusions de la commission "Outreau" pensent que le JLD va bientôt cesser d'être.

Voilà une réforme majeure qui aura duré six ans, peut-être sept.

Maintenant, regardons le Code civil. La moitié de ses dispositions perdurent aujourd'hui. Et là où réside le tour de force, c'est non pas que les dispositions aient 202 ans, mais que la Cour de cassation s'en serve pour régler des litiges inédits.

Une des clés du Code, c'est la latitude laissée à la Cour de cassation pour établir une jurisprudence solide, là où St-Just pensait qu'il fallait rayer ce mot "jurisprudence" de notre vocabulaire.

Un autre des tours de force est la durée de rédaction du Code : il n'aura fallu que quatre ans, là où Colbert notamment avait échoué sous un des règnes les plus forts de l'Ancien régime.

En comparaison, la dernière grande codification française est le nouveau Code pénal, établi par des Lois de 1992, applicables au 1er mars 1994. Il aura fallu 10 ans pour le rédiger, plus ou moins à droit constant, et ce Code est régulièrement remanié. Notons que ce Code remplaçait le Code pénal napoléonien...

Enfin, au-delà du Code, il ne faut pas oublier le contexte. Là où, comme je l'évoquais, un homme comme Colbert a échoué, et où Cambacérès n'a pu réussir pendant la Révolution, période de changements s'il en est, Bonaparte a su créer les conditions favorables pour l'unification du Droit : Paix extérieure (traité de Lunéville), paix intérieure (fin des affaires de Vendée), paix religieuse (concordat), stabilité économique (franc Germinal). Le Code représente la stabilité retrouvée du Pays.

Juste pour terminer, le principe de légalité criminelle est le résultat de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, précisément ses articles 7 et 8, qui reprennent l'adage latin "nullum crimen, nulla poena, nullum judex sine lege"

Jeremy LAPERTOT


La régression du statut de la femme engendrée par le Code civil et le Code pénal, par Pierre.

Parmi les diverses législations en vigueur en Europe avant l'introduction des codes napoléoniens, il en était qui accordaient aux femmes un statut plus favorable que celui que Napoléon allait leur réserver.
En faisant de la femme une mineure sous l'entière autorité de son mari ou de son père, le Code civil se montrait bien plus radical que beaucoup de ces législations d'Ancien Régime.
De même en interdisant la recherche de paternité, il privait la femme séduite abusivement de tout recours contre son séducteur et faisait peser sur la fille-mère (le terme apparaît seulement au 19e siècle) l'entière responsabilité de l'abus dont elle avait été victime. L'accroissement important du nombre des naissances illégitimes dans le courant du 19e siècle est sans doute bien davantage imputable à cette modification législative qu'à la déchristianisation de la population.
En matière d'adultère, en se montrant indulgent à l'égard du meurtre de la femme adultère commis par le mari sous l'impulsion de la colère, le Code pénal introduisait une disparité de traitement importante entre hommes et femmes alors que le droit canonique s'était toujours montré soucieux d'égalité en ce domaine en condamnant de la même façon l'adultère de la femme et celui du mari.


L'enseignement.


Boris Dänzer-Kantof, historien, auteur de La Vie des Français au temps de Napoléon (Larousse, 2003).



Dès le Consulat, Napoléon Bonaparte se penche sur la question de l'enseignement, qu'il considère de première importance. « Tant qu'on n'apprendra pas dès l'enfance s'il faut être républicain ou monarchique, catholique ou irréligieux, etc., l'Etat ne formera point une nation ; [...] il sera constamment exposé aux désordres et aux changements », déclare-t-il le 12 avril 1802.

Le Premier consul souhaite instaurer un système scolaire cohérent dans un esprit autant politique que moral : il s'agit de stabiliser la société française dans l'ordre et la discipline, de donner des gages à la bourgeoisie, d'attacher les nouvelles générations à l'Etat et de former des élites.
La loi sur l'instruction publique, promulguée le 24 floréal an X (1er mai 1802), se présente pour la première fois comme une organisation complète d'un système éducatif :
« L'instruction sera donnée :
- 1° Dans des écoles primaires, établies par les communes ;
- 2° Dans des écoles secondaires établies par les communes ou tenues par des maîtres particuliers ;
- 3° Dans des lycées ou des écoles spéciales entretenus aux frais du Trésor public. »

Laissée aux parents et au bon vouloir des communes, l'instruction des enfants de 6 à 10 ans, vise à éduquer le peuple dans les principes chrétiens et dans la soumission au pouvoir.

Quelques repères:

1802
1er mai : définition d'un nouveau système éducatif avec la création de 45 lycées.
16 octobre : ouverture du premier lycée à Bordeaux.

1803
10 juin : l'enseignement religieux est rétabli dans les lycées.

1805
15 décembre : création des Maisons d'éducation pour les filles des membres de la Légion d'honneur.

1806
10 mai : création de l'Université impériale et définition du système d'instruction publique d'Etat.
Août : instauration du catéchisme impérial.

1808
17 mars : organisation de l'Université impériale et création d'un corps d'enseignants national. Renaissance du baccalauréat.

1810
15 juillet : création de six établissements pour orphelines.

1811
15 novembre : monopole universitaire, arrêt de l'expansion des établissements religieux.

Merci à Sébastien


Un hiver à Paris sous le Consulat (1802-1803) P,195 - Johann Friedrich Reichardt - Tallandier – 2003


L'organisation des Lycées.

Chaque lycée, limité au chiffre de deux cents élèves en moyenne, n'aura que six professeurs; trois pour les lettres françaises et latines, trois pour les mathématiques; c'est là ce qu'il devront enseigner essentiellement. Accessoirement, les trois premiers maîtres donneront des leçons de calcul, de géographie, d'histoire, de mythologie.
Il leur est recommandé d'avoir soin, pendant les six classes élémentaires qui doivent s'achever en une période de trois ans, de faire apprendre par coeur les plus beaux passages des classiques latins et français. - Le cours de belles lettres latines et françaises se fait en deux ans, sous la direction d'un professeur spécial.
Pour les mathématiques élémentaires, même période de trois ans, divisée en six classes, durant lesquelles on enseignera accessoirement l'histoire naturelle, la chimie, la minéralogie et l'astronomie. - Les mathématiques spéciales se font en deux ans, avec le professeur ad hoc.








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